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INSCRIPTIONS ALAE MERCREDIS ET ALSH VACANCES

 

Adhésion annuelle obligatoire

Je suis un paragraphe. Cliquez ici pour ajouter votre propre texte et modifiez-moi. Je suis l

Tout enfant fréquentant une de nos structures ALAE/ALSH doit adhérer

à l'association des Francas du Pays de Foix.

 

Le montant de l'adhésion annuelle (de septembre à fin août) est de 3 € / enfant.

 

L'adhésion permet :

-  de partager les valeurs portées par l’association;

- de participer à toutes les activités proposées par l'association des Francas du Pays de Foix;

- de bénéficier d'une assurance complémentaire pour les activités proposées.

 

 

 

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Inscription annuelle (de septembre à fin août)

Pour une première inscription et pour chaque nouvelle année scolaire la famille devra effectuer les démarches au bureau administratif de l'association des Francas du pays de Foix :

 

  • Fiche de renseignements de l'enfant à compléter et à signer. 

  • Autorisations parentales à compléter et à signer

​

Le jour de l'inscription, se munir de : 

  • Pièce d’identité (carte nationale d’identité ou passeport ou permis de conduire) du représentant légal de l’enfant complétant le dossier d’inscription.

  • Carte d’allocataire à la CAF de l’Ariège ou à la MSA ou à défaut l’avis d’imposition année N-1 (revenus N-2) pour le calcul du tarif.

  • Livret de famille.

  • Justificatif de domicile de moins de 3 mois (eau, gaz, électricité).

  • Carnet de santé (pour les vaccinations obligatoires).

  • Attestation d’assurance responsabilité civile pour l’année en cours.

  • Relevé d’Identité Bancaire ou Postal (pour les remboursements)

Pour les parents séparés :

  • Copie du justificatif de l’autorité parentale pour les couples séparés ou divorcés.

  • Copie du jugement en cas de résidence alternée.

 

 

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Modalités de réservations

Tout enfant doit être préalablement inscrit pour être accueilli au centre de loisirs. L’inscription doit être réglée avant le début de l’accueil et ne sera possible que dans la limite des places disponibles.

 

ALAE MERCREDIS

Tout enfant doit être préalablement inscrit pour être accueilli au centre de loisirs. L’inscription doit être réglée avant le début de l’accueil et ne sera possible que dans la limite des places disponibles. Une facture sera établie en référence à la réservation. La famille doit être à jour des paiements ALAE / ALSH des périodes antérieures ;

 

Les dates de présence devront être communiquées au début de chaque période, si l’enfant fréquente la structure régulièrement.

Pour des présences occasionnelles, elles seront acceptées jusqu’au vendredi à 18h, pour le mercredi suivant.

Elles devront être effectuées :

  • au bureau administratif les lundis, mardis et vendredis de 14h à 18h ;

  • sur l'espace "Portail Famille" (paiement en ligne) ;

  • adressées par mail à l'adresse inscriptionsalsh@orange.fr avec dépôt du règlement dans la boîte aux lettres du bureau administratif au plus tard le vendredi à 18h ;

Les inscriptions sont effectives sous réserve que le règlement nous parvienne avant le vendredi 18h pour le mercredi suivant et sous réserve des places disponibles.

 

ALSH VACANCES

 

Les dates de réservations devront être communiquées au moment de l’inscription avant chaque période de vacances si l’enfant fréquente la structure régulièrement (réservation possible à partir du lundi de la rentrée après chaque période de vacances pour la période de vacances suivante). Pour des présences occasionnelles, elles seront acceptées jusqu’à la veille du jour de fréquentation, dans la limite des places disponibles.

Elles devront être effectuées et réglées, soit :

 

Pour les accueils de Foix et de St Paul-de-Jarrat :

  • au siège administratif les lundis, mardis et vendredis de 14h à 18h ;

  • sur l’espace « Portail Famille » (paiement en ligne);

  • déposées dans la boîte aux lettres du bureau administratif au plus tard à 12h la veille du jour de fréquentation (pour le lundi au plus tard le vendredi) ;

  • adressées par mail à l’adresse suivante : inscriptions@francasfoix.fr (règlement au plus tard la veille 12h).

 

Pour les accueils de Varilhes et de Verniolle :

  • au secrétariat de Varilhes :

                 - les lundis et vendredis de 9h à 12h30 (semaines scolaires)

                 - les lundis, mardis et vendredis de 9h à 12h30 (vacances scolaires)

  • sur l’espace « Portail Famille » (paiement en ligne);

  • déposées dans la boîte aux lettres du secrétariat de Varilhes au plus tard la veille à 12h ;

  • adressées par mail à l’adresse suivante : inscriptionsvv@francasfoix.fr (au plus tard la veille 12h).

 

 

 

Modalités d'annulation mercredis et vacances

Elles sont possibles 2 semaines calendaires avant la date du mercredi annulé ou du premier jour de la période de vacances réservée.

Elles sont prises en compte par courrier (cachet de La Poste faisant foi), par mail ou remises en mains propres (avec la date de remise). Un remboursement sera alors effectué. Le délai d’annulation passé, les jours réservés sont facturés sauf situation particulière justifiée entraînant un remboursement dès le premier jour d’absence (hospitalisation de l’enfant, décès d’un membre de la famille). Dans ce cas un justificatif sera exigé pour permettre le remboursement. La maladie de l’enfant sera prise en compte après un délai de carence de 3 jours. Le remboursement sera effectué à compter du quatrième jour sur présentation d’un certificat médical mentionnant la durée d’absence, à fournir dans les plus brefs délais.

Séjours courts : aucun remboursement ne sera effectué pour les inscriptions en séjour court.

 

 

Tarifs vacances

Les tarifs comprennent l’accueil, l’animation, le repas et le goûter.

Pas de supplément en cas de sortie.

Ils sont calculés à partir du quotient familial (revenus) au 1er janvier de l'année en cours.

 

Afin de déterminer le tarif applicable, les familles doivent communiquer au moment de l'inscription leur numéro d'allocataire CAF ou MSA (numéro sécurité sociale) ou à défaut l'avis d'imposition N-2  (mise à jour chaque année en janvier).

 

les familles doivent autoriser l'association des Francas du Pays de Foix à prendre connaissance de leurs revenus annuels sur le site de la CAF ou à fournir leur dernier avis d'imposition afin de permettre le calcul du tarif.

A défaut, le plein tarif sera appliqué. 

​

La CAF et la MSA participent financièrement au fonctionnement de la structure par le versement des prestations de service ordinaire au titre de l'activité ALSH extrascolaire et périscolaire.

 

Modalités de paiements

 

Espèces, chèques, carte bancaire, chèques CESU (version papier uniquement) et chèques vacances.

Réservation effective au paiement.

Une facture sera établie en référence à la réservation. 

Aides aux familles

CAF

La Caisse d'Allocations Familiales de l'Ariège aide les familles pour le loisir éducatif extrascolaire des enfants (vacances scolaires uniquement). 

Cette aide est appelée "Aide au temps libre" et est attribuée aux familles sous conditions de ressources (voir lien des tarifs ci-dessus).

 

Important : Comme précisé sur la notification ATL qui vous a été adressée par la Caisse d’Allocations Familiales de l’Ariège, les aides sont attribuées « dans la limite d’une enveloppe budgétaire limitée pour chaque type d’aide et pour chaque structure d’accueil conventionnée ».

En conséquence, dès que l’enveloppe budgétaire allouée à notre structure sera épuisée, aucune participation de la CAF ne pourra être déduite même si les 40 journées n’ont pas été consommées en totalité par la famille.

Si cette situation devait se produire, elle engendrerait une demande de régularisation au niveau des paiements des familles (entre 6 € et 8 € / par jour en fonction du quotient familial).

 

COMITES D'ENTREPRISES

Les aides aux familles délivrées par les comités d'entreprises seront prises en compte.

 

 

 

 

 

 

 

INSCRIPTIONS ALAE

 

Les informations recueillies lors des inscriptions font l’objet d’un traitement informatique et sont destinées au secrétariat de l’association. En application des articles 39 et suivants de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez-vous adresser à : administration@francasfoix.fr

 

Les modalités

 

ALAE FOIX 

 

Pour pouvoir inscrire votre enfant, vous devez​

  • être à jour des paiements ALAE de l'année écoulée.

 

Tout enfant participant à l'ALAE doit obligatoirement avoir ramené la fiche d'inscription à la direction ALAE.

 

Les inscriptions à l’ALAE se règlent via le portail famille de la Mairie de Foix.

Merci de contacter le service éducation de la Maire de Foix au 05.61.02.42.17

 

Aide aux familles : la Municipalité propose une tarification différentiée selon les ressources des ménages résidant sur la commune de Foix. Les tarifs applicables aux familles bénéficiaires, - 25 % ou - 50 % du tarif "Foix", sont déterminés d'après le quotient familial. Pour pouvoir en bénéficier vous devez retirer un dossier auprès de la Mairie (CCAS).

 

 

Lundi/Mardi/Vendredi 8h30/12h30 – 13h30/18h (fermé au public mercredi et jeudi

ALAE MONTGAILHARD

Pour pouvoir inscrire votre enfant, vous devez :​

  • être à jour des paiements ALAE de l'année écoulée.

  • fournir les documents suivants : Photocopies du livret de famille et du carnet de santé de l’enfant pour les vaccins obligatoires, numéro d’allocataire à la CAF de l’Ariège ou à défaut l’avis d’imposition N-2, nom et numéro de la compagnie d’assurance et une photo d’identité de l’enfant pour les activités ALAE.

 

Tout enfant participant à l'ALAE doit obligatoirement avoir ramené la fiche d'inscription à la direction ALAE.

 

Les inscriptions se règlent en espèces ou par chèque à l'ordre des Francas du Pays de Foix au plus tard le dernier jour du mois, à remettre à la direction de l'ALAE.

La participation des familles au paiement de l'ALAE est reversée tous les mois au Trésor Public pour le compte de la Mairie de Montgailhard.

​

La participation financière pour la fréquentation de l’ALAE ne pourra plus se régler pour plusieurs mois à l’avance ou pour l’année scolaire complète.

Les factures seront envoyées entre le 8ème et le 10ème jour du mois suivant par mail. (ex : factures de septembre envoyées entre le 08 et 10 octobre). Pour les familles ne possédant pas d’adresse mail, les factures seront envoyées par courrier. Communiquer obligatoirement l’adresse mail et/ou postale sur la fiche de renseignements de l’enfant.

Les paiements devront être effectués sous 8 jours après réception des factures et déposés uniquement dans la boîte aux lettres de l’ALAE en précisant sur l’enveloppe ou le chèque le numéro de facture ou joindre le coupon figurant sur la facture.

Seuls les paiements correspondants précisément à la facture (appoint) seront acceptés en espèces.

Pas de paiement à l’avance sauf exception pour les CESU. Ces derniers ne seront pas remboursables.

 

Procédure pour le paiement par virement bancaire :

 

Coordonnées bancaires à utiliser :

BANQUE : SOCIETE GENERALE
TITULAIRE DU COMPTE : LES FRANCAS DU PAYS DE FOIX ALAE MONTGAILHARD
IBAN : FR76 3000 3043 4000 0500 0620 663
BIC : SOGEFRPP
 

 

 

 

 

 

 

 

 

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